Espace Apollo - Centre culturel à Mazamet

MENTIONS LÉGALES

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ESPACE APOLLO

Place du Maréchal Leclerc – B.P. 290 – 81209 Mazamet cedex
Raison sociale : Régie Apollo
Forme juridique : Régie personnalisée
Adresse siège social : Espace Apollo – Place du Maréchal Leclerc 81200 Mazamet

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NUMÉROS DE LICENCE D’ENTREPRENEUR DE SPECTACLES :

Licences Catégories n°1-1052995, n°2-1052996, n°3-1052997
Standard : +33 (0)5 63 97 53 53
Gestionnaire de site : Robin Berthaut
Conception – réalisation : Agence W’com, créative & digitale       www.agencewcom.fr
Hébergement : OVH Hébergement       www.ovh.com
Design graphique identité visuelle espace Apollo : Agence W’com, créative & digitale       www.agencewcom.fr
Conception Graphique Programmation 2016-2017  : Sarl Patrice Camparmo

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DROITS D’AUTEURS ET COPYRIGHT

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LIENS DE RÉFÉRENCE

Loi 78-17 du 6 janvier 1978 Loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés

Loi du 29 juillet 1881 Loi sur la liberté de la presse

Loi 2000-719 du 1er août 2000 Extrait de la loi portant sur la responsabilité des prestataires techniques